Humanity Art Fund
Soutenir les Artistes pour Faire Rayonner les oeuvres africaines
L’influence des arts premiers principalement d’Afrique, dans l’œuvre abondante du génie espagnol Picasso ne fait que prouver la richesse artistique africaine.
Structurer le marché avec les acteurs du continent ainsi que la cotation de nos artistes, redonner à l’Afrique ses valeurs et la source de ses inspirations ; telles sont nos ambitions en soutenant financièrement les artistes Africains et Afro-Descendants dans leurs expositions et la commercialisation de leurs œuvres.
L’objectif premier est d’inciter les établissements financiers africains à valoriser et à investir dans le patrimoine culturel du continent en créant un fond d’investissements dédié à l’art.
Chez G.F.C.I.E, nous pensons que l’art est le témoin du temps qui passe et à venir. Il nous permet de mieux connaître notre histoire douloureuse, pour construire un futur meilleur.
L’Art Contemporain Africain : Une Émergence Mondiale
L’art contemporain africain occupe une place de plus en plus prépondérante sur la scène internationale.
Une place aux artistes émergents africains est désormais faite dans les grandes foires internationales ; Frieze, Fiac, Fondation Cartier.
2004, Africa Remix est une exposition itinérante internationale qui représente un panorama de la création artistique africaine contemporaine. Sous l’égide de son commissaire principal Simon Njami, elle s’est successivement tenue au Muséum Kunstpalast de Dusseldorf du 24 juin au 7 septembre 2004, à la Hayward Gallery de Londres du 10 février au 17 avril 2005, au Centre Georges Pompidou à Paris du 24 mai au 15 août 2005, au Mori Art Muséum de Tokyo d’avril à juin 2006, au Modern Museet de Stockholm du 14 octobre 2006 au 14 janvier 2007, à la Johannesburg Art Gallery de Johannesburg du 24 juin au 30 septembre 2007.
Cette exposition s’inscrit dans une démarche visant à donner une meilleure connaissance et une meilleure visibilité aux arts contemporains situés en dehors de l’occident. L’exposition comprenait 200 œuvres de 87 artistes d’expression très différentes et s’organisait autour de trois thèmes : identité et histoire, ville et terre, corps et esprit.
- 2013, à Londres, une foire est entièrement dédiée à l’art africain, 1:54, créée par Touria El Glaoui.
- 2016 Premier musée d’art contemporain africain créé par l’homme d’affaires et collectionneur Jochen Zeitz.
- 2016 Akaa & Also Known as Afrika, créé par Victoria Mann.
- 2016 A Londres, Sotheby’s créé un département d’art africain.
- 2017, la Fondation Louis Vuitton expose la collection Jean Pigozzi.
- 2017, le Zeitz MoCAA, premier musée mondial d’art africain contemporain sur le sol africain au Cap.
- 2018, la première foire continentale africaine ouvre à Marrakech
AKAA.Also Known as Africa, créée par Victoria Mann.
1.54, créée par Touria El Glaoui.
Biennale de Dakar.
Aïda Demba Cisse
FISCALITE DES OEUVRES D’ART PARTICULIERS ET ENTREPRISES.
Particuliers.
Fiscalité des œuvres d’art
Les œuvres d’art ne sont pas soumises à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI).
En cas de revente, la plus-value est taxée. Le contribuable a le choix :
soit d’être imposé forfaitairement sur le prix de cession à untaux de 6 % pour les bijoux, objets d’art, de collection ou d’antiquité. Si le vendeur ou l’exportateur est domicilié fiscalement en France, la CRDS au taux de 0,5 % est également applicable. Le taux global est donc de 6,5 %. La déclaration de la taxe est accompagnée de son paiement.
soit d’être imposé sous le régime de droit commun des plus-values mobilières. Dans ce cas, cette plus-value bénéficiera d’un abattement de 5% par année de détention au-delà de la deuxième année : elle peut donc être entièrement exonérée si l’œuvre est détenue depuis plus de 22 ans. Le propriétaire de l’œuvre doit être en mesure de fournir un justificatif de la durée de détention afin de pouvoir bénéficier de cet abattement (facture, certificat d’achat ou bien extrait de la déclaration de succession).
Vous devez déclarer la plus-value sur l’imprimé n°2091 si vous choisissez l’imposition au taux forfaitaire, sur l’imprimé 2092 sinon.
L’art est aujourd’hui purement et simplement exclu de l’assiette de l’Impôt sur la Fortune Immobilière, issu de la loi de finances pour 2018.
Vous pouvez faire don de vos œuvres d »art à un musée ou à un organisme d’intérêt général ou d’utilité publique. Ce faisant, vous contribuez non seulement à la préservation du patrimoine, mais vous réduisez également vos impôts. Et pas qu’un peu : 66 % de la valeur du bien donné à déduire de votre impôt sur le revenu, dans la limite de 20 % de vos revenus imposables.
Vente d’œuvres d’art : taxes et déductions.
La taxation des œuvres d’art dépend directement du prix de cession :
En dessous de 5 000 €, la vente n’est pas imposable. Et ce qui que soit l’acquéreur : un musée, une bibliothèque ou encore un service d’archives (labellisé auprès du Ministère de la Culture).
Au-delà de 5 000 €, la vente est soumise à une taxation. Le vendeur peut choisir entre deux taxes :
Une taxe sur le total de la vente,
Une taxe sur les plus-values.
La taxe sur la vente.
Elle s’applique sur toute vente d’œuvres d’art par un particulier. Elle s’élève à 6,5 % (dont 0,5 % au titre de la CRDS), appliqué de plein droit sur le prix de vente, même en l’absence de facture d’achat.
La taxe sur la plus-value.
S’il ne souhaite pas être imposé sur le total de sa vente, le particulier cédant peut opter l’imposition sur la seule plus-value. Dans ce cas, il devra supporter l’impôt sur le revenu au taux de 30 %( 12,8 % sur le revenu et 17,20 % de prélèvements sociaux),.Notez qu’avec cette option, il bénéficie d’un mécanisme d’abattement de 5 % par année de détention à partir de la 3ᵉ année. Ce qui revient à une exonération complète d’impôt et de prélèvements sociaux au-delà de vingt-deux ans de détention.
Taxe forfaitaire ou taxe sur la plus-value : comment choisir ?
Si vous savez d’ores et déjà que vous ne conserverez pas votre œuvre d’art longtemps avant de la revendre, l’imposition forfaitaire est particulièrement avantageuse. Idem si la plus-value est importante. En revanche, à long terme, la taxe sur la plus-value est préférable. Notez que si vous ne connaissez ni l’origine de l’œuvre ni son prix d’achat, la première option pourra vous être imposée à la revente.
Entreprises :
Une déduction fiscale sur 5 ans.
Si votre entreprise achète une œuvre originale d’artiste, vous pouvez la déduire de votre résultat imposable par fraction de valeur égale. Et ce, dès la première année d’achat puis pendant les quatre années suivantes.
Attention, chaque fraction déduite ne doit pas dépasser la limite de 5 % (5 pour 1000) du chiffre d’affaires.
Exemple, si vous faites 300 000 € de CA, vous pouvez donc déduire 1500 €/an. Donc sur 5 ans, cela représente une œuvre d’art de 7 500 €.
Limitation de la déduction
Le montant des acquisitions d’œuvres ou d’instruments de musique sont pris en compte pour le calcul de la déduction fiscale dans la limite la plus élevée entre 5 % (5 pour 1000) du chiffre d’affaires et 20.000 €. Cette limite est en outre diminuée des versements réalisés au titre des dons (article 238 bis du CGI) qui donne droit à une réduction d’impôt de 60 %. Les dons sont également retenus dans la limite de 5 % (5 pour 1000) du chiffre d’affaires.
Les conditions pour déduire l’achat d’œuvre de votre résultat
Toutes les œuvres d’art ne donnent pas droit à déduction pour l’entreprise. Pour déduire l’achat d’une œuvre d’art de votre résultat, cette œuvre doit être :
Acquise auprès d’un artiste vivant.
Achetée directement à l’artiste ou par un intermédiaire du marché des œuvres d’art (galeries, négociants d’art, ventes aux enchères publiques…).
L’œuvre peut aussi être un instrument de musique. Vous pouvez alors bénéficier de la réduction d’impôt pour achat d’œuvre d’art si vous vous engagez à prêter gratuitement cet instrument aux artistes-interprète qui en feraient la demande.
Inscrire l’œuvre d’art à l’actif du bilan.
Par la suite, vous devez :
Exposer l’œuvre dans un lieu accessible au public ou aux salariés de l’entreprise pendant 5 ans : hall d’immeuble, salle d’attente… à l’exclusion de vos bureaux. L’œuvre d’art peut également être confiée à un musée ou placée en dépôt auprès d’institutions locales (région, département, commune ou leurs établissements publics).
Inscrire l’œuvre d’art à l’actif du bilan.
Fiscalité
Succès de l’art contemporain africain